Mentions légales de l'Académie d'Orthodontie

Mentions Légales

Les mentions légales ci-dessous s'appliquent aux domaines www.academie-orthodontie.fr, academie-orthodontie.fr,

Responsable du Site

Académie d'Orthodontie dont le siège social est situé ;
Parc Valgora Centre Hermès Bât 10
83160 La Valette du Var,

Sous le N° de SIRET 801830035 00011

Téléphone : 07 66 82 00 09,
Web : www.academie-orthodontie.fr

Site réalisé par

TWINEO SARL
139,chemin des Vernèdes,
83480 Puget sur Argens,

Puget sur Argens
04 84 25 26 00
http://twineo.fr


Présentation de notre site web

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (Loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004), notre site web créé et imaginé par Académie d'Orthodontie, des informations qui concernent notre société. Le responsable des publications est Fabre Amandine qui a pour adresse mail contact@academie-orthodontie.fr.

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

La partie webmaster est gérée par la société Académie d'Orthodontie, que vous pouvez contacter ici : contact@academie-orthodontie.fr.

Ces informations sont modifiables à tout moment, c’est pourquoi, nous vous invitons à consulter nos mentions légales le plus régulièrement possible, de façon à en prendre connaissance fréquemment.
Respect de la vie privée et des données personnelles

Toutes les informations enregistrées sur notre site web www.academie-orthodontie.fr se font dans le cadre d’une utilisation de notre plateforme, tels que les formulaires.

Académie d'Orthodontie s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, prêt, location).

Sécurité et confidentialité sur le réseau

Les messages que vous nous enverrez par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant d’autres personnes. De plus, la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet, ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par courrier. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec Académie d'Orthodontie par courrier.

Politique de respect de la vie privée mis en pratique par Académie d'Orthodontie

Un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent est à votre entière disposition, s'il s'en trouvait (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" nº 78-17 du 16 janvier 1978).

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web www.academie-orthodontie.fr vous acceptez entièrement et pleinement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Le site étant accessible à tous, il est tout de même important de préciser, que des maintenances pourront avoir lieu sur le site de Académie d'Orthodontie

Les produits ou services proposés par Académie d'Orthodontie

En accord avec sa politique de communication, le site www.academie-orthodontie.fr a pour but de tenir informé les utilisateurs sur les services proposés par Académie d'Orthodontie qui s'efforce de fournir des informations claires et précises sur son activité. Mais des inexactitudes ou des omissions peuvent subsister : la société ne pourra donc en aucun cas être prise pour responsable de toute erreur présente sur le site www.academie-orthodontie.fr.

Respect des droits d'auteur

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu du site web www.academie-orthodontie.fr appartient uniquement à Académie d'Orthodontie. Toute violation des droits d’auteur sera sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

En naviguant sur le site www.academie-orthodontie.fr, l'utilisateur accepte aussi l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Académie d'Orthodontie utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur, pour accompagner le site internet dans l’analyse de l'utilisation du site par les utilisateurs. Les données crées par les cookies qui concernent votre utilisation du site (et donc votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de rassembler des rapports sur l'activité du site à destination de son créateur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en allant dans les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.academie-orthodontie.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler en nous contactant. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.academie-orthodontie.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons-nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.academie-orthodontie.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.academie-orthodontie.fr, qu'elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.academie-orthodontie.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

 

Carte accès Orthodontie formation
Accès / Commodités
Pour toutes questions sur nos formations
Nous contacter
Nous suivre sur notre page
Logo Facebook Facebook